MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 1er Septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Foyer Rural d’Isneauville
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro au Répertoire National des Associations (RNA) : W763002004
Date du dernier récépissé en préfecture : 18 janvier 2017
SIRET : 781 068 788 00012
Code APE : 94.99Z
Adresse du siège social : FOYER RURAL – MAIRIE – 76230 ISNEAUVILLE
Adresse e-mail : frisneauville@orange.fr
Téléphone : 06-80-78-95-77
Présidente de l’association
Suzanne LE MEUR
Responsable de la publication
Marlène CANTREL-BUREL
2. Activités physiques et sportives
Le Foyer Rural d’Isneauville est déclaré en tant qu’Établissement d’Activités Physiques et Sportives auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Seine-Maritime.
Numéro de déclaration : 07612ET0042
Date de déclaration : 16 mai 2012
L’association bénéficie également d’un agrément de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale au titre des groupements sportifs :
N° d’agrément : 76 S 9734
Date : 11 septembre 1997
Le Foyer Rural d’Isneauville est notamment affilié à :
- la Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural (FNSMR)
- la Fédération Française de Tennis de Table (FFTT)
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
O2switch
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
04 44 44 60 40
O2switch
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, logos, illustrations, documents, éléments graphiques et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété du Foyer Rural d’Isneauville ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la réglementation en vigueur.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions applicables.
5. Photographies et droit à l’image
Le site peut présenter des photographies prises lors des activités, manifestations ou événements organisés par le Foyer Rural d’Isneauville.
L’association s’efforce de publier les photographies dans le respect du droit à l’image et des autorisations nécessaires.
Toute personne estimant qu’une photographie publiée sur le site porte atteinte à ses droits peut contacter l’association à l’adresse suivante :
L’association examinera la demande dans les meilleurs délais et pourra, lorsque cela est justifié, procéder au retrait de la photographie concernée.
6. Responsabilité
Le Foyer Rural d’Isneauville s’efforce de fournir sur ce site des informations fiables, exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, l’association ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées.
Les informations relatives aux activités, horaires, tarifs, événements, inscriptions ou modalités de participation peuvent notamment être modifiées.
Le Foyer Rural d’Isneauville ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation.
L’association ne saurait notamment être tenue responsable d’une interruption temporaire du site, d’une indisponibilité, d’une erreur technique ou d’un événement indépendant de sa volonté.
7. Liens hypertextes
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Le Foyer Rural d’Isneauville n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques.
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8. Données personnelles
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Le Foyer Rural d’Isneauville s’engage à traiter ces données conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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10. Droit applicable
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En cas de litige, et après recherche d’une solution amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies conformément aux règles de droit commun.
11. Contact
Pour toute question concernant le site internet, son contenu ou les présentes mentions légales :
Foyer Rural d’Isneauville
E-mail : frisneauville@orange.fr
Présidente : Suzanne LE MEUR
RNA : W763002004
SIRET : 781 068 788 00012